Mentions légales

Document à compléter et à faire valider par un professionnel du droit avant mise en ligne définitive. Les mentions entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être renseignées.

1. Éditeur du site

Le site jsd-compagnie.com est édité par :
Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER] — Capital social : [À COMPLÉTER] €
Siège social : [À COMPLÉTER]
SIRET : [À COMPLÉTER] — RCS : [À COMPLÉTER]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
E-mail : ceo@jsd-compagnie.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER — nom du représentant légal].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par LWS (Ligne Web Services), SARL au capital de 1 000 000 €, 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France. Téléphone : 01 77 62 30 03 — Site : www.lws.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, logo, images, graphismes, mise en forme) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits d’accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçables à l’adresse ceo@jsd-compagnie.com.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser. Voir la Politique de confidentialité.

7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire. Les caractéristiques et prix des véhicules sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; ils sont confirmés lors de l’établissement d’un devis.